1. Informations Générales

Nom de l’association : Protection Civile des Deux-Sèvres
Adresse du siège social : 2 Chemin de la mariée, 79000 SCIECQ
Téléphone : 05.49.28.49.49
Email : communication@deux-sevres.protection-civile.org
Numéro de SIRET : 48301941000057
Directeur de la publication : Romain BON – Président de l’association
Webmaster : Antonin LIERE – Directeur de la communication

2. Hébergement

Hébergeur : BROCLOUD
Adresse de l’hébergeur : 62 rue Henri Sauvage, 44120 VERTOU CEDEX
Téléphone de l’hébergeur : 02 85 52 00 52

3. Propriété Intellectuelle

Le Site et chacun des éléments qui le composent, notamment, mais non limitativement, les textes, images, vidéos, photographies, illustrations, sons, musiques, designs, logiciels, structures, mises en page, chartes graphiques, bases de données, marques et logos sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des Éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la Protection Civile des Deux-Sèvres.

4. Données Personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : communication@deux-sevres.protection-civile.org.

5. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Un cookie est un fichier texte déposé sur votre terminal lors de la visite du Site. Vous pouvez configurer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

6. Limitation de Responsabilité

La Protection Civile des Deux-Sèvres ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site. Nous nous efforçons de fournir sur le Site des informations précises et à jour, mais nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de ces informations.

7. Liens Hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Nous ne contrôlons pas ces sites et ne saurions être tenus responsables de leur contenu ou de leur politique de confidentialité. L’accès et l’utilisation de ces sites relèvent de votre seule responsabilité.